Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-patient
TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE

Numéro de dépôt :
3057700
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque e-patient

Déposée le 9 octobre 2000 par la société TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « e-patient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), CITE DESCARTES - 18, RUE ALBERT EINSTEIN, 77420 CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 758 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE - France.

La marque e-patient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-patient est expirée depuis le 9 octobre 2010.

TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : DICOMNET , DICOMWEB , ATSI , CDVIEWER , SIGMADIAG , PAXWEB , SIGMANET , SigmaCom , E-DICOM , aTSI


TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE - (SOCIETE ANONYME), CITE DESCARTES - 18, RUE ALBERT EINSTEIN, 77420 CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 337758387


TRAITEMENT SYNTHESE IMAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

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